• Ostéopathie pour tous

    L’ostéopathie pour les sportifs, l’ostéopathie pour les femmes enceintes, l’ostéopathie pour les nourrissons…

    RDV EN LIGNE

Mentions légales et obligatoires du site Internet

evanessler-osteopathe.com

Ce site vous est proposé par :

Eva Nessler Ostéopathe
5 Parc Jean Mermoz
13008 Marseille

06 78 03 49 85

evanessler-osteopathe.com

Directrice de la publication :

Eva Nessler Ostéopathe

evanessler-osteopathe.com

Agence et centre serveur :

Sarl. Dixi
Centre d’affaires la Valentine
20 traverse de la montre
13011 Marseille

INTRODUCTION

En accédant et en navigant sur ce site présenté par le Eva Nessler, vous êtes informé de vos droits et obligations et vous acceptez pleinement de vous conformer aux présentes conditions d’utilisation du site. Ces conditions peuvent être mises à jour depuis votre dernière connexion au site. Vous êtes donc invité à consulter cette page à l’occasion de chaque connexion au site.

DROITS DE REPRODUCTION

En accédant aux sites evanessler-osteopathe.com publié par Eva Nessler, vous acceptez de vous conformer au Code de la Propriété Intellectuelle français et plus généralement aux traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteur, de créations et modèles et/ou de marques.
C’est ainsi que vous vous interdisez de télécharger, reproduire même partiellement, vendre, distribuer, émettre, publier ou communiquer sous quelque forme que ce soit les données, articles, photos, illustrations, séquences animées qui figurent sur le site, sans autorisation écrite particulière et préalable d’Eva Nessler.

Vous vous interdisez également d’introduire des données, photos ou illustrations sur le site evanessler-osteopathe.com qui modifieraient ou seraient susceptibles de modifier le contenu ou l’apparence des données, articles, photos, illustrations, séquences animées figurant sur le site et par quelques procédés que cela soit.

La violation de l’un des droits de l’auteur est un délit de contrefaçon et toute contrefaçon est sanctionnée en France par l’article L 335-2&3 du code de la propriété intellectuelle (puni de 3 ans d’emprisonnement et 300 000€ d’amende).

Les marques de evanessler-osteopathe.com et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Par ailleurs les images figurants sur le site sont protégées par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, n’est pas autorisée sans l’autorisation expresse de leurs auteurs, au sens de l’article L713-2 du CPI.

RESPONSABILITES

Les éventuels liens hypertexte présents sur le site de evanessler-osteopathe.com et aiguillant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité d’Eva Nessler quant au contenu de ces autres sites.

Eva Nessler ne saurait être responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre site et susceptible d’infecter votre système informatique ou la configuration informatique de votre ordinateur à la suite de votre connexion à ce site, à l’utilisation de ce site, à la navigation sur ce site, au téléchargement de tout ou partie du contenu du site.

Eva Nessler prend un soin tout particulier à la qualité des informations transmises sur le site, mais ne saurait être responsable des informations erronées ou des omissions pouvant apparaître telles que des erreurs typographiques ou de mise en page. Nous nous engageons, dès la constatation de toute erreur par vous ou par notre webmaster, à procéder à la correction dans les plus brefs délais.
Pour nous informer des éventuelles erreurs ou pour toute demande d’information, vous pouvez nous contacter par e-mail : contact
Lorsque des données présentes sur le site evanessler-osteopathe.com ont un caractère nominatif, les utilisateurs doivent en faire un usage conforme aux réglementations en vigueur et aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).
Le présent article ne pourra empêcher la cession ni le transfert d’activités à un tiers.
En conséquence, conformément à la loi française (article 27 de la loi n°78.17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d’un droit d’opposition (art. 26), d’accès (art ; 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :
Eva Nessler 5 parc Jean Mermoz. 13008 Marseille tél :06 78 03 49 85